Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'IMMOVIGNES
Numéro de dépôt :
1601137
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2000
Présentation de la marque L'IMMOVIGNES
Déposée le 3 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'IMMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'IMMOVIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'IMMOVIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMMOVIGNES est expirée depuis le 3 juillet 2000.
L'IMMO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51