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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'IMAGE DOCUMENT
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IMAGE - DOCUMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAGE - DOCUMENT
L'IMAGE DOCUMENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3037212
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2010

Présentation de la marque IMAGE - DOCUMENT

Déposée le 27 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) L'IMAGE DOCUMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMAGE - DOCUMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'IMAGE DOCUMENT domicilié(e) 85 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 010 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude BOUCTOT - France.

La marque IMAGE - DOCUMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGE - DOCUMENT est expirée depuis le 27 juin 2010.

L'IMAGE DOCUMENT a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS , ID , Album Champagne , MUSEE POSTAL


L'IMAGE DOCUMENT (société anonyme) - 85 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France - SIREN 672010295


Maître Jean-Claude BOUCTOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Pochettes et bandes en plastique pour la protection des timbres-poste ; classeurs, albums, livres, catalogues ; articles relatifs à la philatélie, la numismatique et la cartophilie à savoir : articles pour reliures.