Déposée le 19 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'IDEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'IDEAL domicilié(e) 39, rue de la Poudrière - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 818 901 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque LA BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'IDEAL, société à responsabilité limitée - 39, rue de la Poudrière - 46000 - CAHORS - France - SIREN 310818901
Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211072 - Publication au BOPI 2001-12-07
Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477646 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception des verres de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage et de contrôle et plus particulièrement des doseurs automatiques, doseurs et becs verseurs de boissons alcoolisées
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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