"LES ASCLEPIADES" Foyer Logement spécialisé
Présentation de la marque "LES ASCLEPIADES" Foyer Logement spécialisé
Déposée le 21 août 1986 par L.I.P.P.A.H. (Logements Individuels Protégés pour Personnes Agées et Handicapées) (S.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « "LES ASCLEPIADES" Foyer Logement spécialisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LES ASCLEPIADES" Foyer Logement spécialisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ASCLEPIADES" Foyer Logement spécialisé est expirée depuis le 21 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37