Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NADINE LE-HOA
L'HUILLIER Nadine

Numéro de dépôt :
96607125
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2006

Présentation de la marque NADINE LE-HOA

Déposée le 23 janvier 1996 par la société L'HUILLIER Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NADINE LE-HOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la société L'HUILLIER Nadine domicilié(e) 15, rue de l'ancien courrier, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 866 CL2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'HUILLIER Nadine - France.

La marque NADINE LE-HOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NADINE LE-HOA est expirée depuis le 23 janvier 2006.


L'HUILLIER Nadine - 15, rue de l'ancien courrier, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 344866CL2


L'HUILLIER Nadine - France


Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306965 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Tissus ; couvertures de lits et table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.