Marque expirée - Marque en non vigueur

SABANA CLUB
L'HOSTIS Jocelyne

Numéro de dépôt :
3412761
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016
SABANA CLUB de L\'HOSTIS Jocelyne

Présentation de la marque SABANA CLUB

Déposée le 27 février 2006 par L'HOSTIS Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABANA CLUB »

Le déposant est L'HOSTIS Jocelyne domicilié(e) 7 route de la plage, Anse Collat,97233 SCHOELCHER - 97233 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'HOSTIS Jocelyne domicilié(e) 7 route de la plage, Anse Collat,97233 SCHOELCHER - 97233 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABANA CLUB est expirée depuis le 27 février 2016.

L'HOSTIS Jocelyne a également déposé les autres marques suivantes : SABANA THERARY


L'HOSTIS Jocelyne - 7 route de la plage, Anse Collat,97233 SCHOELCHER - 97233 - France


L'HOSTIS Jocelyne - 7 route de la plage, Anse Collat,97233 SCHOELCHER - 97233 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Inscription le 20 juin 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°456172 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 5 novembre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°463306 - Publication au BOPI 2007-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Services de restauration – hébergement temporaire – services de bars. Location de véhicules – de bateaux. Agences de tourisme. Divertissements : activités sportives et culturelles – services de loisirs. Soins d'hygiène et de beauté – salons de beauté.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.