Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLOBELEC
L'HOSTE Marc
FABRE Mathieu
MORRETON Charles-Henri Agissants au nom et pour le compte de la société Globelec en formation

Numéro de dépôt :
3316487
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/10/2014
GLOBELEC de L\'HOSTE Marc

Présentation de la marque GLOBELEC

Déposée le 5 octobre 2004 par L'HOSTE Marc, FABRE Mathieu, la société MORRETON Charles-Henri Agissants au nom et pour le compte de la société Globelec en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GLOBELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Les déposants sont L'HOSTE Marc domicilié(e) 21 bis, rue Claudius Pionchon,69003 LYON - 69003 - France, FABRE Mathieu domicilié(e) 21 bis, rue Claudius Pionchon,69003 LYON - 69003 - France, la société MORRETON Charles-Henri Agissants au nom et pour le compte de la société Globelec en formation domicilié(e) 29, chemin du Monteillier,69370 SAINT DIDIER AUX MONTS D'OR - 69370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc L'Hoste domicilié(e) 21 bis, rue Claudius Pionchon,69003 LYON - 69003 - France.

La marque GLOBELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBELEC est expirée depuis le 5 octobre 2014.


L'HOSTE Marc - 21 bis, rue Claudius Pionchon,69003 LYON - 69003 - France

FABRE Mathieu - 21 bis, rue Claudius Pionchon,69003 LYON - 69003 - France

MORRETON Charles-Henri Agissants au nom et pour le compte de la société Globelec en formation - 29, chemin du Monteillier,69370 SAINT DIDIER AUX MONTS D'OR - 69370 - France


Marc L'Hoste - 21 bis, rue Claudius Pionchon,69003 LYON - 69003 - France


Inscription le 15 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°409166 - Publication au BOPI 2005-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Composants électroniques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, diquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes mémoire ou à microprocesseur. Télécommunication. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication telephonique ou radiophonique. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage electronique (telecommunication). Service de messagerie electronique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.