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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Hôpital privé du Confluent
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TELEMED'CONFLUENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TELEMED'CONFLUENT
L'Hôpital privé du Confluent, SAS

Numéro de dépôt :
4316943
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2026
TELEMED\'CONFLUENT de L\'Hôpital privé du Confluent

Présentation de la marque TELEMED'CONFLUENT

Déposée le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Hôpital privé du Confluent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TELEMED'CONFLUENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Hôpital privé du Confluent domicilié(e) 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 823 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Hôpital privé du Confluent, M. DUBOIS RONAN domicilié(e) 4 RUE ERIC TABARLY - 44277 - NANTES - France.

La marque TELEMED'CONFLUENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEMED'CONFLUENT arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

L'Hôpital privé du Confluent a également déposé les autres marques suivantes : MEDISCOPE , HAPPY'AMBU , My Patients , CHIMIOSCOPE


L'Hôpital privé du Confluent, SAS - 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France - SIREN 789823580


L'Hôpital privé du Confluent, M. DUBOIS RONAN - 4 RUE ERIC TABARLY - 44277 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.