Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H L HOPITAL A DOMICILE
Numéro de dépôt :
944196
Date de dépôt :
23/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque H L HOPITAL A DOMICILE
Déposée le 23 janvier 1976 par L'Hôpital à Domicile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H L HOPITAL A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H L HOPITAL A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944196.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque H L HOPITAL A DOMICILE est expirée depuis le 23 janvier 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497