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Marques déposées par l'association loi 1901 l'Homme du 3e millénaire
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Sexualité et Spiritualité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sexualité et Spiritualité
Association “ l'Homme du 3e millénaire ” association loi 1901, sans but lucratif
c/o Mr MULLER Philippe

Numéro de dépôt :
3484378
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
Sexualité et Spiritualité de l\'Homme du 3e millénaire

Présentation de la marque Sexualité et Spiritualité

Déposée le 22 février 2007 par l'association loi 1901 l'Homme du 3e millénaire et c/o Mr MULLER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sexualité et Spiritualité »

Les déposants sont l'association loi 1901 l'Homme du 3e millénaire - France et c/o Mr MULLER Philippe domicilié(e) les milléris,89520 FONTENOY - 89520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Revue 3e millénaire domicilié(e) Les milléris,89520 FONTENOY - 89520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sexualité et Spiritualité est expirée depuis le 22 février 2017.


Association “ l'Homme du 3e millénaire ” association loi 1901, sans but lucratif - France

c/o Mr MULLER Philippe - les milléris,89520 FONTENOY - 89520 - France - SIREN 3


Revue 3e millénaire - Les milléris,89520 FONTENOY - 89520 - France


Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482085 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Photographies, clichés, albums, ou dessins.

Production de film sur support magnétique, informatique, électronique, disque, cassette.