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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'HEURE FRANCO SUISSE
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HFS L'HEURE FRANCO SUISSE G. ET A. RIVOLIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

HFS L'HEURE FRANCO SUISSE G. ET A. RIVOLIER
L'HEURE FRANCO SUISSE S.A.

Numéro de dépôt :
96650722
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2016

Présentation de la marque HFS L'HEURE FRANCO SUISSE G. ET A. RIVOLIER

Déposée le 8 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) L'HEURE FRANCO SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HFS L'HEURE FRANCO SUISSE G. ET A. RIVOLIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'HEURE FRANCO SUISSE domicilié(e) 31 Rue Ferrandière,69002 LYON (dossier no 2325239) - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 514 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAUD AVOCATS Toque 920 domicilié(e) “ LE PREMIUM ”, 131 bld Stalingrad,69624 VILLEURBANNE Cedex (dossier no 2325239) - 69624 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HFS L'HEURE FRANCO SUISSE G. ET A. RIVOLIER est expirée depuis le 8 novembre 2016.


L'HEURE FRANCO SUISSE S.A. - 31 Rue Ferrandière,69002 LYON (dossier no 2325239) - 69002 - France - SIREN 958514671


MICHAUD AVOCATS Toque 920 - “ LE PREMIUM ”, 131 bld Stalingrad,69624 VILLEURBANNE Cedex (dossier no 2325239) - 69624 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325239 - Publication au BOPI 2006-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, tous ces produits provenant de Suisse