Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOUL'FRIT
L'HERMITE Olivier Pierre Pascal Eric

Numéro de dépôt :
95599230
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON

Présentation de la marque MOUL'FRIT

Déposée le 20 novembre 1995 par L'HERMITE Olivier Pierre Pascal Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MOUL'FRIT »

Le déposant est L'HERMITE Olivier Pierre Pascal Eric, domicilié(e) Route des Prairies, 85340 OLONNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'HERMITE Olivier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


L'HERMITE Olivier Pierre Pascal Eric - Route des Prairies, 85340 OLONNE SUR MER - France


L'HERMITE Olivier - France


Inscription le 15 juin 1998 - Rejet total n°256152 - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1998-06-15

Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.