Marque expirée - Marque en non vigueur
TINY TOM
Numéro de dépôt :
3466507
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2016
Présentation de la marque TINY TOM
Déposée le 30 novembre 2006 par L'HERMITE Jacques et L'HERMITE Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TINY TOM »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINY TOM est expirée depuis le 30 novembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01