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Marques déposées par la société L'HERMINOISE (Micro-Entreprise
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L'herminoise Produit artisanal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'herminoise Produit artisanal
L'HERMINOISE (Micro-Entreprise)

Numéro de dépôt :
99809903
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque L'herminoise Produit artisanal

Déposée le 27 août 1999 par la société L'HERMINOISE (Micro-Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'herminoise Produit artisanal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la société L'HERMINOISE (Micro-Entreprise domicilié(e) Minez St Jean, LEUHAN, 29390 SCAER - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 408 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme KERDREUX Catherine - France.

La marque L'herminoise Produit artisanal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'herminoise Produit artisanal est expirée depuis le 27 août 2009.


L'HERMINOISE (Micro-Entreprise) - Minez St Jean, LEUHAN, 29390 SCAER - France - SIREN 342408549


Mme KERDREUX Catherine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Crêpes à emporter. Froment. Blé noir et dérivés de crêpes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.