Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mademoiselle L'HELGUEN Myriam
Monsieur NICERON Christophe

Numéro de dépôt :
99806922
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 1999 par mademoiselle L'HELGUEN Myriam et monsieur NICERON Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Les déposants sont mademoiselle L'HELGUEN Myriam domicilié(e) Kermarc, 29180 GUENGAT - France et monsieur NICERON Christophe domicilié(e) Bordilla, 56360 LE PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICERON Christophe - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806922.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 2009.

L'HELGUEN Myriam a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BISCUITERIE LA BELLE-ILOISE , CELTIKA


Mademoiselle L'HELGUEN Myriam - Kermarc, 29180 GUENGAT - France

Monsieur NICERON Christophe - Bordilla, 56360 LE PALAIS - France


NICERON Christophe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Biscuits, pâtisseries, gâteaux.