Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mademoiselle L'HELGUEN Myriam
Monsieur NICERON Christophe

Numéro de dépôt :
99796193
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juin 1999 par mademoiselle L'HELGUEN Myriam et monsieur NICERON Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Les déposants sont mademoiselle L'HELGUEN Myriam domicilié(e) Kermarc, 29180 GUENGAT - France et monsieur NICERON Christophe domicilié(e) Bordilla, 56360 LE PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796193.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juin 2009.

L'HELGUEN Myriam a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE LA BELLE-ILOISE , CELTIKA , (Marque figurative)


Mademoiselle L'HELGUEN Myriam - Kermarc, 29180 GUENGAT - France

Monsieur NICERON Christophe - Bordilla, 56360 LE PALAIS - France


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Biscuits, pâtisseries, gâteaux.