Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE LA BELLE-ILOISE
L'HELGUEN Myriam
NICERON Christophe

Numéro de dépôt :
97698273
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BISCUITERIE LA BELLE-ILOISE

Déposée le 6 octobre 1997 par L'HELGUEN Myriam et NICERON Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE LA BELLE-ILOISE »

Les déposants sont L'HELGUEN Myriam, domicilié(e) BORDILLA, 56360 LE PALAIS - France et NICERON Christophe, domicilié(e) BORDILLA, 56360 LE PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICERON Christophe - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

L'HELGUEN Myriam a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CELTIKA , (Marque figurative)


L'HELGUEN Myriam - BORDILLA, 56360 LE PALAIS - France

NICERON Christophe - BORDILLA, 56360 LE PALAIS - France


NICERON Christophe - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Rejet total n°265918 - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1998-11-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Biéres, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des biéres)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.