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Marques déposées par L'HABITAT SOCIAL RATIONNEL (S.à.r.l) autrement dite : P. et O.GUL Conseils et Services
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EQUIVALENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIVALENCES
L'HABITAT SOCIAL RATIONNEL (S.à.r.l) autrement dite : P. et O.GUL Conseils et Services, Siège social : 4, rue Chambiges, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1257276
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1994

Présentation de la marque EQUIVALENCES

Déposée le 12 janvier 1984 par L'HABITAT SOCIAL RATIONNEL (S.à.r.l) autrement dite : P. et O.GUL Conseils et Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIVALENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'HABITAT SOCIAL RATIONNEL (S.à.r.l) autrement dite : P. et O.GUL Conseils et Services, Siège social : 4, rue Chambiges, 75008 PARIS. - France.

La marque EQUIVALENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIVALENCES est expirée depuis le 12 janvier 1994.


L'HABITAT SOCIAL RATIONNEL (S.à.r.l) autrement dite : P. et O.GUL Conseils et Services, Siège social : 4, rue Chambiges, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

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