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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'HABITAT COMTOIS
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ROCAMADOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCAMADOUR
L'HABITAT COMTOIS SARL

Numéro de dépôt :
3034838
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2010
ROCAMADOUR de L\'HABITAT COMTOIS

Présentation de la marque ROCAMADOUR

Déposée le 14 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'HABITAT COMTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCAMADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'HABITAT COMTOIS domicilié(e) Place Ventadour, 46500 ROCAMADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 913 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'HABITAT COMTOIS Gisèle GILLET - France.

La marque ROCAMADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCAMADOUR est expirée depuis le 14 juin 2010.

L'HABITAT COMTOIS a également déposé les autres marques suivantes : ROCAMADOUR , MORBIER


L'HABITAT COMTOIS SARL - Place Ventadour, 46500 ROCAMADOUR - France - SIREN 409913597


L'HABITAT COMTOIS Gisèle GILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Errata - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Montres et horloges.