MORBIER

EURL L'HABITAT COMTOIS
M. Jean-Philippe GILLET

Présentation de la marque MORBIER

Déposée le 1 décembre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'HABITAT COMTOIS et monsieur Jean-Philippe GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'HABITAT COMTOIS - France et monsieur Jean-Philippe GILLET domicilié(e) Place Ventadour,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL L'HABITAT COMTOIS Mr Jean-Philippe GILLET domicilié(e) Place Ventadour,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France.

La marque MORBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORBIER est expirée depuis le 1 décembre 2013.

L'HABITAT COMTOIS a également déposé les autres marques suivantes : ROCAMADOUR , ROCAMADOUR