Déposée le 10 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) L.H.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VEGELAND »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.H.S domicilié(e) Z.I., 5ème Avenue, 6008 M,06510 CARROS (dossier no 2318372) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 394 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LHS Attn Service Juridique domicilié(e) BP 28,06511 CARROS Cédex (dossier no 2318372) - 06511 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.H.S. SA - Z.I., 5ème Avenue, 6008 M,06510 CARROS (dossier no 2318372) - 06510 - France - SIREN 331394783
SA LHS Attn Service Juridique - BP 28,06511 CARROS Cédex (dossier no 2318372) - 06511 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320526 - Publication au BOPI 2001-04-09
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318372 - Publication au BOPI 2006-06-29
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
- Cosmétiques.. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires. et hygiéniques, substances diététiques à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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