Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) L.H.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.H.S domicilié(e) 1ère Avenue 9ème Rue - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 394 783 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LHS, M. CHEVALLET Jacques domicilié(e) 1ère Avenue 9ème Rue, ZI, BP 28 - 06510 - CARROS - France.
La marque PHYTONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.H.S., SA - 1ère Avenue 9ème Rue - 06510 - CARROS - France - SIREN 331394783
LHS, M. CHEVALLET Jacques - 1ère Avenue 9ème Rue, ZI, BP 28 - 06510 - CARROS - France
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361267 - Publication au BOPI 2008-01-21
Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338406 - Publication au BOPI 2002-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2018 n°2670982 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-31
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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