Déposée le 30 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) L.H.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIBRES ET TRANSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.H.S domicilié(e) ZI, 1ère Avenue 9 ème rue, BP 28 - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 394 783 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LHS, M. CHEVALLET Jacques domicilié(e) ZI, 1ère Avenue 9ème rue, BP 28 - 06510 - CARROS - France.
La marque FIBRES ET TRANSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.H.S., S.A. - ZI, 1ère Avenue 9 ème rue, BP 28 - 06510 - CARROS - France - SIREN 331394783
LHS, M. CHEVALLET Jacques - ZI, 1ère Avenue 9ème rue, BP 28 - 06510 - CARROS - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2311751 - Publication au BOPI 2006-04-03
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320526 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616958 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28
- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical. -Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. - Farines et préparations faites de céréales, confiseries
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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