Déposée le 6 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) L.H.N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.H.N domicilié(e) 10, rue Antoine Becquerel, 21302 CHENOVE (dossier no 2100039) - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) (dossier no 2100039) - France.
La marque EVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.H.N., Société Anonyme - 10, rue Antoine Becquerel, 21302 CHENOVE (dossier no 2100039) - France - SIREN 017150103
Société PRODEF - (dossier no 2100039) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1997 n°2100039 - Publication au BOPI 1997-10-24
Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription le 9 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239894 - Publication au BOPI 1997-07-09
Inscription le 6 mars 1996 - Transmission de propriété n°198679 - Publication au BOPI 1996-03-06
Produits phytosanitaires, plus particulièrement préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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