Déposée le 24 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.H. FinanceSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JARDI-DECOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.H. FinanceSAS domicilié(e) 102 rue de Vannes,35600 REDON (dossier no 2344451) - 35600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 983 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.H. Finance Sas Dominique Delanoë domicilié(e) 102 rue de Vannes,35600 REDON (dossier no 2344451) - 35600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDI-DECOR est expirée depuis le 24 juin 2017.
L.H. Finance Sas SAS - 102 rue de Vannes,35600 REDON (dossier no 2344451) - 35600 - France - SIREN 352983134
L.H. Finance Sas Dominique Delanoë - 102 rue de Vannes,35600 REDON (dossier no 2344451) - 35600 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344451 - Publication au BOPI 2007-06-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, produits manufacturés en béton de ciment. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, béton succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: caisses, présentoirs, claustras. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à I'exception du verre de construction)
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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