Déposée le 4 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L-GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L-Isa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L-GROUP domicilié(e) 4 B avenue Chauveau - 78470 - SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 561 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L-ACOUSTICS (L-GROUP), Mme MESMIN Emilie domicilié(e) Parc Fontaine de Jouvence, 13 rue Levacher-Cintrat - 91460 - MARCOUSSIS - France.
La marque L-Isa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L-GROUP, SAS - 4 B avenue Chauveau - 78470 - SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE - France - SIREN 502561384
L-ACOUSTICS (L-GROUP), Mme MESMIN Emilie - Parc Fontaine de Jouvence, 13 rue Levacher-Cintrat - 91460 - MARCOUSSIS - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle).
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