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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. GOURMEL
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JOSEPH CHARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEPH CHARLES
L. GOURMEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
98751255
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque JOSEPH CHARLES

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) L. GOURMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JOSEPH CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. GOURMEL domicilié(e) La Couture, 16130 GENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 799 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque JOSEPH CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH CHARLES est expirée depuis le 24 septembre 2008.

L. GOURMEL a également déposé les autres marques suivantes : L'AGE DES EPICES , CARATS , LEOPOLD GOURMEL QUINTESSENCE , AGE DU FRUIT , CARAT , EAUX DE VIE DE FRANCE CASTAREDE, COEUR DE LION, LEOPOLD GOURMEL , PIERRE VOISIN , LÉOPOLD GOURMEL , JON BERTELSEN


L. GOURMEL, société anonyme - La Couture, 16130 GENTE - France - SIREN 308799782


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).