Déposée le 2 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.G.B.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PAIN NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.G.B.P domicilié(e) 21 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 555 709 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.
La marque LE PAIN NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAIN NATUREL arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.
L.G.B.P., Société par actions simplifiée - 21 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France - SIREN 510555709
CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Inscription le 1 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650811 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2015 n°2592334 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ; plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, barres céréalières ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, sandwiches, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. Services de restauration (repas), cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs), services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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