Déposée le 1 mars 1982 par L & F PRODUCTS (FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SURFACENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est L & F PRODUCTS (FRANCE),, domicilié(e) 106 avenue des Roissys Hauts, ORMOY, 91540 MENNECY (dossier no 2001966) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention domicilié(e) (dossier no 2001966) - France.
La marque SURFACENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L & F PRODUCTS (FRANCE) - 106 avenue des Roissys Hauts, ORMOY, 91540 MENNECY (dossier no 2001966) - France
CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention - (dossier no 2001966) - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 1992 n°2001966 - Publication au BOPI 1992-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30
Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60516 - Publication au BOPI 1992-02-19
Produits chimiques.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;produits pour l'entretien des sols, des vêtements, des meubles;cirages, encaustiques, brillants pour métaux, noirs à fourneaux et, en général, tous produits d'entretien destinés à tous usages;parfumerie.Huiles et graisses industrielles;graisses pour chaussures et cuirs;lubrifiants.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Instruments et matériel de nettoyage; paille de fer.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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