Déposée le 13 juillet 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) L'EXPERT FENETRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « HARMONY COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) L'EXPERT FENETRE domicilié(e) 279 ROUTE DE CLISSON,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 079 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude LERAY GIE L'EXPERT FENETRE domicilié(e) 279 ROUTE DE CLISSON,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France.
La marque HARMONY COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIE L'EXPERT FENETRE - 279 ROUTE DE CLISSON,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France - SIREN 425079282
Monsieur Jean-Claude LERAY GIE L'EXPERT FENETRE - 279 ROUTE DE CLISSON,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France
Inscription le 26 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489793 - Publication au BOPI 2009-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Métaux communs et leurs alliages : matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica : produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matériaux de construction non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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