Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLORTECH
GIE L'EXPERT FENETRE

Numéro de dépôt :
3303059
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/07/2014
COLORTECH de L\'EXPERT FENETRE

Présentation de la marque COLORTECH

Déposée le 13 juillet 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) L'EXPERT FENETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COLORTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) L'EXPERT FENETRE domicilié(e) 279 ROUTE DE CLISSON,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 079 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude LERAY GIE L'EXPERT FENETRE domicilié(e) 279 ROUTE DE CLISSON,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France.

La marque COLORTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORTECH est expirée depuis le 13 juillet 2014.

L'EXPERT FENETRE a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN CIEL , BOIDECOR , La Maison de LEXPERT , HARMONY COLOR , HARMONY , MANUREVA , L EXPERT FENETRE ET TELLEMENT + ENCORE... , L'EXPÉRIENCE HABITAT , CLAIRIERE , NOVALUX


GIE L'EXPERT FENETRE - 279 ROUTE DE CLISSON,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France - SIREN 425079282


Monsieur Jean-Claude LERAY GIE L'EXPERT FENETRE - 279 ROUTE DE CLISSON,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France


Inscription le 26 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489793 - Publication au BOPI 2009-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Métaux communs et leurs alliages : matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica : produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matériaux de construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.