Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PULVANORM
L'EXPANSION AROMATIQUE FRANCAISE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1364543
Date de dépôt :
21/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2006

Présentation de la marque PULVANORM

Déposée le 21 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) L'EXPANSION AROMATIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PULVANORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EXPANSION AROMATIQUE FRANCAISE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière BP 126, 33501 LIBOURNE CEDEX (dossier no 2071649) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service Marques domicilié(e) (dossier no 2071649) - France.

La marque PULVANORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULVANORM est expirée depuis le 21 juillet 2006.

L'EXPANSION AROMATIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : AROMASEC , TITRAROMES EAF , AROMANORM , PANAPLANTE , LEVU-CHROME , ODONTOPROPOL , PLANTANORM , EXT'FLUID , AROMADOSE , AROMASEC


L'EXPANSION AROMATIQUE FRANCAISE, Société anonyme - Zone Industrielle de la Ballastière BP 126, 33501 LIBOURNE CEDEX (dossier no 2071649) - France


SANOFI Service Marques - (dossier no 2071649) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1996 n°2071649 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété; Changement d'adresse n°273905 - Publication au BOPI 1999-03-18

Produits hygiéniques;substances diététiques;compléments alimentaires et additifs alimentaires diététiques;préparations diététiques;produits amincissants;gélules, comprimés diététiques; vitamines, préparations et additifs diététiques pour la mise en forme et la minceur.