Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCEPTION
L'EXCEPTION - GROUPE DE REFLEXION SUR LE CINEMA (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3165719
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2012
L\'EXCEPTION de L\'EXCEPTION - GROUPE DE REFLEXION SUR LE CINEMA

Présentation de la marque L'EXCEPTION

Déposée le 24 mai 2002 par l'association loi 1901 L'EXCEPTION - GROUPE DE REFLEXION SUR LE CINEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 L'EXCEPTION - GROUPE DE REFLEXION SUR LE CINEMA domicilié(e) 21 bis rue Claude Bernard, ,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque L'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCEPTION est expirée depuis le 24 mai 2012.


L'EXCEPTION - GROUPE DE REFLEXION SUR LE CINEMA (Association régie par la loi de 1901) - 21 bis rue Claude Bernard, ,75005 PARIS - 75005 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; articles pour reliures ; autocollants ; formulaires ; cartes postales ; produits de l'imprimerie notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images ; photographies ; clichés ; illustrations ; billets (tickets) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; plans ; papeterie notamment stylos, crayons, papier lumineux ; matériel pour artistes notamment pinceaux ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie. Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; régie publicitaire ; agences de publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentations publicitaires ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale et en mercatique ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques, notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux ; stockage (saisie) de données ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicités ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; location de machines ; reproduction de documents ; services de relations publiques ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications. Abonnement en matière de télécommunications, abonnement à des journaux électroniques et à tous supports d'informations de textes, de sons et d'images, services de transmission des sons ; location de temps d'accès à des services Internet et de télécommunications ; location de temps d'accès à des bases de données, à des centres serveurs (y compris à des centres serveurs de bases de données) et/ou à un ordinateur pour la manipulation de données. Imprimerie. Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) , notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; divertissement notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres audiovisuelles notamment pour le cinéma et la télévision et d'oeuvres radiophoniques ; conception et montage de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres multimédias ; production (conception et programmation) de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres multimédias ; conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers, de concours, de cours, et de jeux, notamment à buts culturels ou éducatifs, en matière audiovisuelle et en matière de divertissement ; information en matière d'éducation et de divertissement ; éducation notamment enseignement par correspondance ; activités sportives et culturelles ; services d'édition, d'enregistrement, de publication, de reproduction des sons et services d'édition, d'enregistrement (montage de bandes vidéo) , de publication, de transmission et de reproduction des images. Services de reporters ; reportages y compris photographiques ; programmation pour ordinateurs ; conception, installation, mise à jour, maintenance et/ou gestion de programmes d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de la gestion, de la mercatique et de l'étude des médias, de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de bases de données, de serveurs informatiques ; conception, réalisation, hébergement, mise à jour et/ou maintenance de sites de type Internet ; conception, réalisation, maintenance et/ou mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception et/ou réalisation de pages diffusées par réseau mondial de télécommunication de type Internet ; conception et/ou réalisation d'images virtuelles et/ou interactives ; conception et réalisation d'effets spéciaux pour les oeuvres audiovisuelles, multimédias ou pour des pages de sites de type Internet ; conception et/ou réalisation de graphismes (y compris de chartes graphiques) et de visuels pour programmes audiovisuels, multimédias ou pour des pages de sites de type Internet ; location d'ordinateurs et de logiciels ; conseils techniques, consultations techniques professionnelles, informations techniques (pour des tiers) en matière d'assistance et d'expertises, ingénierie, travaux d'ingénieurs dans le domaine de la consommation, des technologies de l'information et étude de projets techniques, notamment dans le domaine de la consommation, de l'informatique, des technologies de l'information, des télécommunications, des réseaux de télécommunication et en matière de services Internet ; consultations en matière de création (conception) de guides électroniques d'accès à des services Internet par téléphone et par tout moyen de télécommunication ; service de location de temps d'accès permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ; services d'enregistrement des images (filmage sur bandes vidéo) ; services d'analyse et de recherche technique, scientifique et industrielle, notamment dans le domaine audiovisuel et cinématographique ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.