Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le vin par excellence
l'excellence du vin, sarl

Numéro de dépôt :
3945285
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/09/2022
le vin par excellence de l\'excellence du vin

Présentation de la marque le vin par excellence

Déposée le 12 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'excellence du vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « le vin par excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'excellence du vin domicilié(e) 1 chemin de sorba, la cour pavée - 83270 - ST CYR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'excellence du vin, M. masselot jerome domicilié(e) 1 chemin de sorba, la cour pavée - 83270 - ST CYR SUR MER - France.

La marque le vin par excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le vin par excellence est expirée depuis le 12 septembre 2022.

l'excellence du vin a également déposé les autres marques suivantes : EDV L EXCELLENCE DU VIN , L'excellence du vin , Comtesse Jade , Comte de St Cyr


l'excellence du vin, sarl - 1 chemin de sorba, la cour pavée - 83270 - ST CYR SUR MER - France


l'excellence du vin, M. masselot jerome - 1 chemin de sorba, la cour pavée - 83270 - ST CYR SUR MER - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.