Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDV L EXCELLENCE DU VIN
l'excellence du vin, sarl

Numéro de dépôt :
3999333
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2023
EDV L EXCELLENCE DU VIN de l\'excellence du vin

Présentation de la marque EDV L EXCELLENCE DU VIN

Déposée par voie électronique le 19 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'excellence du vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDV L EXCELLENCE DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'excellence du vin domicilié(e) la cour pavee, 1 chemin de sorba - 83270 - st cyr sur mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 504 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'excellence du vin, M. jerome masselot domicilié(e) la cour pavee, 1 chemin de sorba - 83270 - st cyr sur mer - France.

La marque EDV L EXCELLENCE DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDV L EXCELLENCE DU VIN est expirée depuis le 19 avril 2023.

l'excellence du vin a également déposé les autres marques suivantes : L'excellence du vin , le vin par excellence , Comtesse Jade , Comte de St Cyr


l'excellence du vin, sarl - la cour pavee, 1 chemin de sorba - 83270 - st cyr sur mer - France - SIREN 753504646


l'excellence du vin, M. jerome masselot - la cour pavee, 1 chemin de sorba - 83270 - st cyr sur mer - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vins ; spiritueux.