Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte de St Cyr
L'EXCELLENCE DU VIN, SARL

Numéro de dépôt :
4013055
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
Comte de St Cyr de L\'EXCELLENCE DU VIN

Présentation de la marque Comte de St Cyr

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EXCELLENCE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comte de St Cyr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EXCELLENCE DU VIN domicilié(e) LA COUR PAVEE, 2 CHEMIN DE SORBA - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 504 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EXCELLENCE DU VIN, M. JEROME MASSELOT domicilié(e) LA COUR PAVEE, 2 CHEMIN DE SORBA - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.

La marque Comte de St Cyr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de St Cyr est expirée depuis le 18 juin 2023.

L'EXCELLENCE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : EDV L EXCELLENCE DU VIN , L'excellence du vin , le vin par excellence , Comtesse Jade


L'EXCELLENCE DU VIN, SARL - LA COUR PAVEE, 2 CHEMIN DE SORBA - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France - SIREN 753504646


L'EXCELLENCE DU VIN, M. JEROME MASSELOT - LA COUR PAVEE, 2 CHEMIN DE SORBA - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.