Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROMEUBLE
S.A.R.L. L'EUROPÉENNE DU MEUBLE

Numéro de dépôt :
99807446
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque EUROMEUBLE

Déposée le 6 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EUROPÉENNE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROMEUBLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EUROPÉENNE DU MEUBLE domicilié(e) 61 CHEMIN DU COUCHANT, QUARTIER BARBAN, 83500 LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 306 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EUROPÉENNE DU MEUBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.R.L. L'EUROPÉENNE DU MEUBLE - 61 CHEMIN DU COUCHANT, QUARTIER BARBAN, 83500 LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 415306448


L'EUROPÉENNE DU MEUBLE - France


Inscription le 27 août 2002 - Rejet total n°352234 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.