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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER
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TASSOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TASSOS
L'EUROPEENNE DE LA MER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1650128
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2019

Présentation de la marque TASSOS

Déposée le 27 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TASSOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER domicilié(e) ZI La Crochère, Route de Banvou,61100 FLERS (dossier no 2392856) - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 410 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2392856) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TASSOS est expirée depuis le 27 janvier 2019.

L'EUROPEENNE DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : LES TARTINABLES , TIRAMISU DE LA MER , AMARIS , (Marque figurative) , TZATZIFRUITS , MILLEFEUILLE DE LA MER , LES DOMES , CHARLES AMAND , FOLIE DES HOMARDS


L'EUROPEENNE DE LA MER Société par Actions Simplifiée - ZI La Crochère, Route de Banvou,61100 FLERS (dossier no 2392856) - 61100 - France - SIREN 432410835


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2392856) - 75002 - France


Inscription le 23 juin 1999 - Concession de licence n°279735 - Publication au BOPI 1999-06-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392856 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 7 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427987 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°427988 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 27 novembre 2006 - Changement d'adresse n°444340 - Publication au BOPI 2006-11-27

Renouvellement sans limitation n°2134147 - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 1 août 2013 - Transmission totale de propriété n°605732 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-01

Inscription le 8 août 2013 - Gage radié n°606406 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Inscription le 8 août 2013 - Résiliation de licence n°606405 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Inscription le 27 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613356 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Viandes, poissons, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés sous vide, huiles, graisses et comestibles, conserves