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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER
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LES TARTINABLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TARTINABLES
L'EUROPEENNE DE LA MER, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3437650
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2016
LES TARTINABLES de L\'EUROPEENNE DE LA MER

Présentation de la marque LES TARTINABLES

Déposée le 28 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TARTINABLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER domicilié(e) 18, rue de l'Avenir - 14650 - CARPIQUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 410 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TARTINABLES est expirée depuis le 28 juin 2016.

L'EUROPEENNE DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : TIRAMISU DE LA MER , AMARIS , TASSOS , (Marque figurative) , TZATZIFRUITS , MILLEFEUILLE DE LA MER , LES DOMES , CHARLES AMAND , FOLIE DES HOMARDS


L'EUROPEENNE DE LA MER, Société par Actions simplifiée - 18, rue de l'Avenir - 14650 - CARPIQUET - France - SIREN 432410835


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Inscription le 27 novembre 2006 - Changement d'adresse n°444340 - Publication au BOPI 2006-11-27

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 25 juin 2009 - Rejet partiel n°500599 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Poissons, crustacés, mollusques non vivants, fromage.