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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER
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CHARLES AMAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES AMAND
L'EUROPEENNE DE LA MER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3437649
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2016
CHARLES AMAND de L\'EUROPEENNE DE LA MER

Présentation de la marque CHARLES AMAND

Déposée le 28 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES AMAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER domicilié(e) 18 rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET - 14650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 410 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES AMAND est expirée depuis le 28 juin 2016.

L'EUROPEENNE DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : LES TARTINABLES , TIRAMISU DE LA MER , AMARIS , TASSOS , (Marque figurative) , TZATZIFRUITS , MILLEFEUILLE DE LA MER , LES DOMES , FOLIE DES HOMARDS


L'EUROPEENNE DE LA MER Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET - 14650 - France - SIREN 432410835


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 27 novembre 2006 - Changement d'adresse n°444340 - Publication au BOPI 2006-11-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés, mollusques non vivants, préparations à base de poisson frais, semi frais, surgelé ou en conserve, préparations à base de produits de la mer (poisson, crustacés, mollusques non vivants) et de légumes, fromage, préparations à base de fromage, préparations à base de viande et de légumes. Farine et préparations faites de céréales, pain, blinis, galettes, crêpes. Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés, mollusques vivants. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.