Marque enregistrée - Marque en non vigueur

euro-chalet
L'Européenne de Châlets, SARL

Numéro de dépôt :
3806330
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/02/2021
euro-chalet de L\'Européenne de Châlets

Présentation de la marque euro-chalet

Déposée le 14 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Européenne de Châlets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « euro-chalet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Européenne de Châlets domicilié(e) 61 Route de kerpenhir - 56740 - LOCMARIAQUER - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 307 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Européenne de Châlets domicilié(e) 61 Route de kerpenhir - 56740 - LOCMARIAQUER - France.

La marque euro-chalet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque euro-chalet est expirée depuis le 14 février 2021.

L'Européenne de Châlets a également déposé les autres marques suivantes : l'Européenne de Chalets www.euro-chalet.fr


L'Européenne de Châlets, SARL - 61 Route de kerpenhir - 56740 - LOCMARIAQUER - France - SIREN 481307882


L'Européenne de Châlets - 61 Route de kerpenhir - 56740 - LOCMARIAQUER - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Bois de construction ; bois façonnés ;

Construction de chalets.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.