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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'EUROPEENNE D'EVIERS
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NOVAQUARTZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAQUARTZ
L'EUROPEENNE D'EVIERS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92445240
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2012

Présentation de la marque NOVAQUARTZ

Déposée le 3 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) L'EUROPEENNE D'EVIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVAQUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EUROPEENNE D'EVIERS domicilié(e) 15 rue de Genève,69800 SAINT PRIEST (dossier no 2233192) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 502 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2233192) - 69006 - France.

La marque NOVAQUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAQUARTZ est expirée depuis le 3 décembre 2012.

L'EUROPEENNE D'EVIERS a également déposé les autres marques suivantes : CER.MAT , FORMOTHERM , FRANCE EVIERS


L'EUROPEENNE D'EVIERS, Société Anonyme - 15 rue de Genève,69800 SAINT PRIEST (dossier no 2233192) - 69800 - France - SIREN 381502988


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2233192) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 7 février 2003 - Changement de dénomination n°365461 - Publication au BOPI 2003-02-07

Inscription le 7 février 2003 - Changement de dénomination n°365462 - Publication au BOPI 2003-02-07

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2002 n°2233192 - Publication au BOPI 2002-12-16

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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