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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'EUROPEENNE D'EVIERS
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CER.MAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CER.MAT
L'EUROPEENNE D'EVIERS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1717032
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2011
CER.MAT de L\'EUROPEENNE D\'EVIERS

Présentation de la marque CER.MAT

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) L'EUROPEENNE D'EVIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CER.MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EUROPEENNE D'EVIERS domicilié(e) 15 rue de Genève,69800 SAINT PRIEST (dossier no 2212820) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 504 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2212820) - 69006 - France.

La marque CER.MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CER.MAT est expirée depuis le 27 décembre 2011.

L'EUROPEENNE D'EVIERS a également déposé les autres marques suivantes : FORMOTHERM , NOVAQUARTZ , FRANCE EVIERS


L'EUROPEENNE D'EVIERS Société Anonyme - 15 rue de Genève,69800 SAINT PRIEST (dossier no 2212820) - 69800 - France - SIREN 957504111


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2212820) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212820 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463083 - Publication au BOPI 2007-10-08

Inscription le 24 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337938 - Publication au BOPI 2001-12-24

Inscription le 24 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337936 - Publication au BOPI 2001-12-24

Inscription le 24 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337937 - Publication au BOPI 2001-12-24

Inscription le 24 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337935 - Publication au BOPI 2001-12-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Robinets, robinets mélangeurs pour conduite d'eau, douches, lavabos.Receveurs de douches et tous appareils de distribution d'eau et d'installation sanitaire.Baignoires et garnitures de baignoires.Bidets.Les fours et les hottes.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Eviers, lavabos, bacs de plonge et vasques non métalliques.Eviers, lavabos, bacs de plonge et vasques en matière composite, synthétique et organique. Cabinet de douches non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.