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Marques déposées par la société L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE SNC (société en nom collectif
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Source Terres de Flein
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Source Terres de Flein
L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE SNC (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3094255
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2011

Présentation de la marque Source Terres de Flein

Déposée le 9 avril 2001 par la société L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE SNC (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Source Terres de Flein » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la société L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE SNC (société en nom collectif domicilié(e) 433 Chemin des Matouses, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 512 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque Source Terres de Flein a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Source Terres de Flein est expirée depuis le 9 avril 2011.

L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE SNC (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : Source des Oliviers


L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE SNC (société en nom collectif) - 433 Chemin des Matouses, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France - SIREN 407512938


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Eau de source.