IMPECA
Présentation de la marque IMPECA
Déposée le 22 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) L'EUgENIE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMPECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPECA arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.
L'EUgENIE SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281129 - Publication au BOPI 1999-07-12
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2008 n°2369406 - Publication au BOPI 2008-04-07
Inscription le 21 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448962 - Publication au BOPI 2007-02-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Inscription le 18 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609100 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2018 n°2675770 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-16