Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par L'ETUDIANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'EE'L by l'Etudiant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-08 du 22 février 2019.
Le déposant est L'ETUDIANT domicilié(e) 77 rue Marcel Dassault - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE AVOCATS, Madame Frédérique Forget domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France.
La marque L'EE'L by l'Etudiant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ETUDIANT - 77 rue Marcel Dassault - 92100 - Boulogne-Billancourt - France
HOCHE AVOCATS, Madame Frédérique Forget - 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Articles de papeterie; articles de bureau à l'exception des meubles ; papier ; produits de l'imprimerie ; fournitures scolaires ; agendas ; agendas de poche ; albums ; albums photos ; blocs-notes ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; calendriers ; calendriers de poche ; carnets ; catalogues ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; périodiques ; revues [périodiques] ; dictionnaires ; guides d'activités pédagogiques ; imprimés; guides d'études ; lettres d'information ; livres éducatifs ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; manuels de formation ; publications éducatives ; portraits ; prospectus ; tracts ; publications imprimées ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; fiches [papeterie] ; formulaires ; horaires imprimés ; cartes-réponses imprimées ; cartes imprimées ; images ; clichés ; photographies [imprimées] ; photogravures ; imprimés graphiques ; dessins ; posters en papier ; cartes à échanger autres que pour jeux ; tickets [billets] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; classeurs [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; pochettes pour documents ; porte-documents [articles de papeterie] ; autocollants [articles de papeterie] ; bandes adhésives pour la papeterie [papeterie] ; décalcomanies ; boîtes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie]; porte-affiches en papier ou en carton ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; crayons ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; trousses à crayons ; trousses à crayon en cuir ; trousses à dessin ; plumiers ;
Cuir et imitations de cuir ; malles et valises ; valises à roulettes ; articles de bagages sous forme de sacs ; bagages et sacs de transport ; sacs ; sacs en cuir et en imitations de cuir ; minaudières ; petites pochettes [sacs à main] ; bourses ; sacs à main ; sacs à bandoulière ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à dos scolaires ; sacs à dos de sport ; sacs de sport ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; serviettes [maroquinerie] ; serviettes d’écoliers ; sacoches-cartables ; mallettes ; mallettes pour documents ; mallettes d'affaires ; sacs de travail ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; porte-monnaie, autres qu'en métaux précieux ; petits porte-monnaie ; pochettes de ceinture ; étuis en cuir et en imitations en cuir ; étuis pour clés ; étuis pour clés en cuir ou imitations de cuir ; coffrets pour effets personnels ; pochettes pour maquillage, porte-clés et autres articles personnels ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; trousses de voyage [maroquinerie] ; parapluies ;
Vêtements ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; costumes ; cravates ; vestes ; manteaux ; parkas ; pantalons ; robes ; jupes ; jupes-shorts ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; blouses ; chasubles ; sweat-shirts ; sweat-shirts à capuche ; pulls-overs ; gilets ; tricots [vêtements] ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; combinaisons [vêtements] ; ponchos ; châles ; écharpes ; gants [habillement] ; mitaines ; chaussures ; baskets ; chaussures de sport ; chaussures de plage ; sandales ; sandales de plage ; espadrilles ; articles de lingerie ; pyjamas ; maillots de bain ; maillots de sport ; pochettes [habillement] ; articles de chapellerie ; chapeaux ; bonnets ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; casquettes ; visières de casquettes ; bobs ; écharpes ;
Jouets ; jouets électroniques ; jouets éducatifs ; jouets d'extérieur ; jeux ; jeux de société ; balles, boules et ballons de jeu ; cartes à jouer ; cartes à échanger pour jeux ; peluches [jouets] ; figurines [jouets] ; poupées ; puzzles ; toupies [jouets] ; drones [jouets] ; maquettes [jouets] ; véhicules [jouets] ; consoles de jeux vidéo ; consoles de jeux vidéo portatives ; machines de jeux vidéo ; consoles pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de poche pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage ; unités portatives permettant de jouer à des jeux électroniques, autres que celles conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; commandes pour consoles de jeu ; étuis de protection spécialement conçus pour le transport d'appareils de jeux vidéo portatifs ; articles de sport.
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