Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSE SAVOIR
L'ÉTRANGERE SARL

Numéro de dépôt :
99791663
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque OSE SAVOIR

Déposée le 6 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ÉTRANGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSE SAVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ÉTRANGERE domicilié(e) LA GRANDE ARCHE - PAROI NORD, CEDEX 61 92054 PARIS LA DÉFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 005 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRAT Maître Emmanuel PIERRAT Avocat à la Cour - France.

La marque OSE SAVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSE SAVOIR est expirée depuis le 6 mai 2009.


L'ÉTRANGERE SARL - LA GRANDE ARCHE - PAROI NORD, CEDEX 61 92054 PARIS LA DÉFENSE - France - SIREN 382005346


CABINET PIERRAT Maître Emmanuel PIERRAT Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papier ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matière plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches ; tracts ; prospectus ; publications ; revues ; journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; fournitures pour l'écriture ; caractères d'imprimerie ; Édition de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Production et représentation de spectacles ; production et projections de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; production et représentation de programmes radiophoniques et audiovisuels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.