Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'NICE HOTEL
SARL L'ETOILE

Numéro de dépôt :
4011658
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2023
O\'NICE HOTEL de L\'ETOILE

Présentation de la marque O'NICE HOTEL

Déposée le 12 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O'NICE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETOILE domicilié(e) 107 Cours du Marechal Leclerc - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 386 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O'NICE HOTEL, Mle FAFIN MARIE domicilié(e) 107 Cours du Marechal Leclerc - 17100 - SAINTES - France.

La marque O'NICE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'NICE HOTEL est expirée depuis le 12 juin 2023.

L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE , CLIMATGRAIN , CLIMAT VIN , ASSURANCE MULTI PERILS SUR RECOLTES , CENTRE MEDICAL PRINCE HINOI , CONTRAT AMR , AMR SOCLE , CLIMAT GRAIN , GRELE PLUS , L'ÉTOILE SOCIÉTÉ D'ASSURANCE MUTUELLE À COTISATIONS VARIABLES


SARL L'ETOILE - 107 Cours du Marechal Leclerc - 17100 - SAINTES - France - SIREN 404386989


O'NICE HOTEL, Mle FAFIN MARIE - 107 Cours du Marechal Leclerc - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Hébergement temporaire ; services hôteliers.