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Marques déposées par la société L'ETOILE
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les Terrasses de la côte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les Terrasses de la côte
L'ETOILE, SCV société coopérative

Numéro de dépôt :
4215516
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2025
les Terrasses de la côte de L\'ETOILE

Présentation de la marque les Terrasses de la côte

Déposée le 6 octobre 2015 par la société L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les Terrasses de la côte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la société L'ETOILE domicilié(e) 26 avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 002 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque les Terrasses de la côte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Terrasses de la côte arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.

L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE , CLIMATGRAIN , CLIMAT VIN , ASSURANCE MULTI PERILS SUR RECOLTES , CENTRE MEDICAL PRINCE HINOI , CONTRAT AMR , O'NICE HOTEL , AMR SOCLE , CLIMAT GRAIN , GRELE PLUS


L'ETOILE, SCV société coopérative - 26 avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France - SIREN 528002488


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine protégée Banyuls, vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine protégée Banyuls grand cru, vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine protégée Collioure, vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée Côtes catalanes, vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée de la Côte Vermeille ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises ou d'un réseau de points de vente ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ou d'un réseau de points de vente.