CONTRAT AMR
Présentation de la marque CONTRAT AMR
Déposée le 8 septembre 2009 par la société L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAT AMR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONTRAT AMR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTRAT AMR arrivera à expiration en date du 8 septembre 2029.
L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716284 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-05-24